Déposée le 29 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPSO FACTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REALXCHANGE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IPSO FACTO domicilié(e) 142 RUE MONTMARTRE,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 495 059 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSO FACTO domicilié(e) 142 RUE MONTMARTRE,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IPSO FACTO SARL - 142 RUE MONTMARTRE,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 390495059
IPSO FACTO - 142 RUE MONTMARTRE,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Logiciels et progiciels permettant notamment la création, la consultation, la modification et le partage d'informations immobilières, financières, fiscales, techniques, géographiques, foncières, cadastrales, patrimoniales et architecturales. Logiciels et progiciels permettant notamment l'échanges de données entre professionnels de l'industrie immobilière et ou utilisateurs des produits et services de l'industrie immobilière. ;
Etudes et recherche de marché. Recueil de données dans un fichier central, constitution de base de données incluant des informations immobilières, financières, fiscales, techniques, géographiques, foncières, cadastrales, patrimoniales et architecturales. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires immobilières, création et exploitation de bases de données comportant des informations sur et pour l'industrie immobilière. ;
Fournitures d'informations immobilières, financières, fiscales, techniques, géographiques, foncières, cadastrales, patrimoniales et architecturales à destination de l'industrie immobilière et ou d'utilisateurs des produits et services de l'industrie immobilière. ;
Services de télécommunication sécurisés ou non y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, images, informations diverses. Location de logiciels ou progiciels, fourniture d'applications hébergées, mise à disposition de logiciels via un réseau informatique mondial dit “ Internet ” ou “ Web ”. ;
Conception (élaboration) et développement de logiciels pour la fourniture de conseil et ou informations en matière immobilière. Location de temps d'accès à un centre serveur de banque de données dédiée à la fourniture d'informations immobilières, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale dit “ Internet ” ou “ Web ”.
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